Déposée le 7 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GERMACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DE LA TRAPPE domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT-FONS, ABBAYE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 550 137 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DE LA TRAPPE domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT-FONS, ABBAYE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France.
La marque GERMACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULIN DE LA TRAPPE, SAS - 85 ROUTE DE SEPT-FONS, ABBAYE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France - SIREN 935550137
MOULIN DE LA TRAPPE - 85 ROUTE DE SEPT-FONS, ABBAYE DE SEPT-FONS - 03290 - DIOU - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290082 - Publication au BOPI 2005-06-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2015 n°2603883 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2015-12-07
Petits déjeuners constitués en majorité de produits issus de l'agriculture biologique.Petits déjeuners constitués en majorité de produits issus de l'agriculture biologique.Petits déjeuners constitués en majorité de produits issus de l'agriculture biologique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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